Mentions Légales

Correspondant aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : qfc-it.be Ces informations ci-jointe :

 

1. Informations légales :

Le qfc-it.be est l’unique propriété de QFC Informatique, qui le fourni.

QFC Informatique – Numéro de Tel : +32485364080

Rue de la Taillette 51 6150 Anderlues
Immatriculée en BCE (Banque Carrefour des Entreprises) au numéro 0799192304

N° TVA : BE0799.192.304
Adresse mail : contact@qfc-it.be

Le Créateur du site est : Chiarini Quentin
Le Décideur de publication : Chiarini Quentin
Comment contacter le Responsable de publication : quentin@qfc-it.be


Le Webmaster est : Chiarini Quentin
De quelle façon entrer en contact avec le Réalisateur : quentin@qfc-it.be

Hebergeur du site web : PlanetHoster
Company Type For Profit
Immatriculation RCS –
Code d’Activité principale exercée (APE) –
N*TVA : –
Siège social : 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec


Ces Mentions Légales ont été générées via ce générateur

 

 

 

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : qfc-it.be est considéré comme utilisateur du site.
Le site web qfc-it.be regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site qfc-it.be. Le site qfc-it.be est mis à jour de façon régulière par Chiarini Quentin.
Chiarini Quentin s’efforce d’indiqué sur le site web qfc-it.be des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.

 

 

3. Exigence d’accessibilité :

Le site internet qfc-it.be est généralement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, qfc-it.be s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, qfc-it.be ne saurait être designé pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

 

4. Propriété intellectuelle :

Chiarini Quentin est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc…
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5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site qfc-it.be possède différents liens hypertextes vers d’autres sites (partenariats, sites sources .) mis en place avec l’autorisation de Chiarini Quentin. Néanmoins, Chiarini Quentin ne peut pas sécuriser l’ensemble du contenu des sites ainsi consultés et rejette donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus interdits.
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6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site qfc-it.be, Chiarini Quentin ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de différents services offerts par le site suivant qfc-it.be. L’utilisateur offre ces informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’usagé du site qfc-it.be la contrainte ou non de divulguer ces informations.
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Le site suivant qfc-it.be est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).

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